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Assemblée Générale Elective
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15 Septembre 2024 - Aurélien Rossfelder (Webmaster & Président de la COT)
Une Olympiade se termine une nouvelle commence. En effet, un nouveau comité directeur devra être élu. Le vendredi 8 novembre au lieu une Assemblée Générale Elective. Il faudra alors élire tous les membres du comité directeur.

Le comité directeur sera composé de 20 personnes dont 7 femmes au minimum.

Les candidatures devront être déposées avant le jeudi 17 octobre 2024 à 23h59 à l'adresse suivante: cda93.athletisme@gmail.com

Tout dépôt après cette date ne sera pas accepté !

Modalités: (extrait des statuts du CDA93 approuvé lors de l'AG du 29/03/24) (plus d'informations)
  • Article 14:
    • 14-3: Ne peuvent être membres et/ou siéger au sein du Comité directeur :
      • Les personnes de nationalité française condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales de la République Française ;
      • Les personnes de nationalité étrangère condamnées à une peine qui, lorsqu'elle est prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales ;
      • Les personnes occupant une situation administrative rétribuée au sein du Comité ou étant un agent de l’Etat placé auprès d’elle ;
      • Les personnes ne satisfaisant pas à la condition d’honorabilité prévue par la Loi. 
    • 14-4: Ne peuvent être membres et/ou siéger au sein du Comité directeur, les personnes à l'encontre desquelles ont été prononcées les sanctions suivantes au cours de leur mandat :
      • Une sanction disciplinaire suspendant sa licence, lui interdisant l’exercice de la fonction de dirigeant ou d’être éligible ;
      • Une sanction disciplinaire par l’Agence française de lutte contre le dopage.
    • 14-5: En cours de mandat, toute personne dont la situation serait incompatible avec les dispositions ci-dessus serait de facto révoquée.
  • Article 15:
    • 15-1: Est éligible au Comité directeur du Comité, toute personne respectant les conditions suivantes :
      • Avoir dix-huit ans révolus au jour de l'élection ;
      • Être licencié auprès de la FFA au sein d’un Club membre du Comité départemental à la date limite de dépôt des candidatures ;
    •  15-2: Ne peuvent être candidates :
      • Les personnes de nationalité française condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales ;
      • Les personnes de nationalité étrangère condamnées à une peine qui, lorsqu'elle est prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales ; 
      • Les personnes occupant une situation administrative rétribuée au sein du Comité et les agents de l'Etat placés auprès du Comité ou sur son territoire sur décision du ministre chargé des sports ;
      • Les personnes ne satisfaisant pas à la condition d’honorabilité prévue par la loi.
    •   15-3: Ne peuvent être candidates les personnes à l'encontre desquelles a été prononcée pour une durée démarrant (i) au plus tôt la date limite de dépôt des candidatures ou (ii) au plus tard le dernier jour du mandat brigué :
      • Une sanction disciplinaire suspendant sa licence, lui interdisant l’exercice de la fonction de dirigeant ou d’être éligible ;
      • Une sanction disciplinaire par l’Agence française de lutte contre le dopage.

L'assemblée générale aura lieu au siège du comité départemental d'athlétisme le vendredi 8 novembre 2024 à 18h30.
CDOS 93 - Hall 2
32 rue Delizy
93500 Pantin

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